Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TransPatrol SRID (Sécurité Radiocommunication Ingénierie Défense)
M. Pierre-Arnaud BALME

Numéro de dépôt :
3925050
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/06/2022
TransPatrol SRID (Sécurité Radiocommunication Ingénierie Défense) de Pierre-Arnaud BALME

Présentation de la marque TransPatrol SRID (Sécurité Radiocommunication Ingénierie Défense)

Déposée le 6 juin 2012 par monsieur Pierre-Arnaud BALME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TransPatrol SRID (Sécurité Radiocommunication Ingénierie Défense) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur Pierre-Arnaud BALME domicilié(e) 3 rue de Verdun, BP 20 - 78592 - NOISY LE ROI CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Arnaud BALME domicilié(e) 3 rue de Verdun, BP 20 - 78592 - NOISY LE ROI CEDEX - France.

La marque TransPatrol SRID (Sécurité Radiocommunication Ingénierie Défense) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TransPatrol SRID (Sécurité Radiocommunication Ingénierie Défense) est expirée depuis le 6 juin 2022.

Pierre-Arnaud BALME a également déposé les autres marques suivantes : SRI BOX - MCIR - Main Courante Informatique Rondier , SEND SOFTWARE ENGINEERING NETWORK DEVELOPMENT


M. Pierre-Arnaud BALME - 3 rue de Verdun, BP 20 - 78592 - NOISY LE ROI CEDEX - France


M. Pierre-Arnaud BALME - 3 rue de Verdun, BP 20 - 78592 - NOISY LE ROI CEDEX - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.